Assemblées générales des actionnaires
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22/06/2023
Assemblée générale des actionnaires 2023
- Présentation à l'Assemblée générale 2023
- Résultat complet des votes de l'Assemblée générale
- Brochure de convocation
- Formulaire de vote
- Rapport du Conseil d'administration à l'Assemblée générale
- Nombre d'actions et de droits de vote au 15 mai 2023
- Rapport sur les comptes consolidés
- Rapport sur les comptes annuels
- Rapport spécial sur les conventions réglementées
- Rapport des Commissaires aux Comptes - 18ème à 26ème résolutions
- Rapport des Commissaires aux Comptes - 21ème résolution
- Rapport des Commissaires aux Comptes - 27ème résolution
- Rapport des Commissairse aux Comptes - 28ème résolution
- Rapport des Commissaires aux Comptes - 29ème résolution
- Rapport des Commissairse aux Comptes - 30ème résolution
- Rapport des Commissaires aux Comptes - 31ème résolution
- Rapport des Commissairs aux Comptes - 33ème résolution
- Rapport des Commissaires aux Comptes - 34ème résolution
- Lettre des Commissaires aux Comptes sur le Document d'Enregistrement Universel 2022
- Avis de convocation du 15 mai 2023
23/06/2022
Assemblée générale des actionnaires 2022
- Résultat complet des votes de l'Assemblée générale
- OSE Immuno - 36ème résolution
- OSE Immuno - 34ème résolution
- OSE Immuno - 33ème résolution
- OSE Immuno - 32ème résolution
- OSE Immuno - 31ème résolution
- OSE Immuno - 30ème résolution
- OSE Immuno - 21ème résolution
- OSE Immuno - 20ème résolution
- OSE Immuno - 17ème, 18ème, 19ème, 22ème, 23ème, 25ème, 28ème résolutions
- Formulaire de vote
- Présentation synthétique des résolutions
- Texte des résolutions
- Brochure de convocation
- Nombre total de droits de vote et d'actions au 18 mai 2022
- Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés
- Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels
- Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions réglementées
- Avis de convocation rectificatif du 23 mai 2022
- Avis de convocation du 18 mai 2022
- Rapport du Conseil d'administration à l'Assemblée générale mixte du 23 juin 2022
- Tableau synthétique des délégations financières au 31 décembre 2021
24/06/2021
Assemblée générale des actionnaires 2021
- Résultats du vote des résolutions
- Questions - Réponses
- Présentation
- Candidature Elsy Boglioli
- Modalités de participation
- Formulaire de vote
- Avis de convocation du 19 mai 2021
- Brochure de convocation
- Texte des résolutions
- Synthèse des résolutions
- Nombre d'actions et de droits de vote au 19 mai 2021
- Rapport du Conseil d'administration à l'Assemblée générale
- Rapport des commissaires aux comptes sur l'émission d'actions et de diverses valeurs mobilières avec maintien et/ou suppression du droit préférentiel de souscription
- Rapport des commissaires aux comptes sur l'émission d'actions ordinaires et/ou de toutes autres valeurs mobilières donnant accès au capital et/ou donnant droit à l'attribution de titres de créances avec suppression du droit préférentiel de souscription
- Rapport des commissaires aux comptes sur l'émission d'instruments financiers composés de et/ou donnant droit (sur exercice de bons d'émission) à des titres de créances obligataires donnant accès au capital de la Société auxquels sont rattachés des bons de souscription d'actions avec suppression du droit préférentiel de souscription
- Rapport des commissaires aux comptes sur l'émission d'actions ou de valeurs mobilières réservées aux adhérents d'un plan d'épargne entreprise
- Rapport des commissaires aux comptes sur l'autorisation d'attribution d'actions gratuites existantes ou à émettre
- Rapport des commissaires aux comptes sur l'émission de bons de souscription de parts de créateur d'entreprise avec suppression du droit préférentiel de souscription
- Rapport des commissaires aux comptes sur l'émission de bons de souscription d'actions avec suppression du droit préférentiel de souscription
- Rapport des commissaires aux comptes sur la réduction de capital
16/06/2020
Assemblée générale des actionnaires 2020
- Résultat du vote des résolutions
- Avis de convocation au 29 mai 2020
- Texte des résolutions au 29 mai 2020
- Brochure de convocation au 29 mai 2020
- Formulaire de vote
- Table de correspondance - Rapports des Commissaires aux comptes
- Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission d’actions et de diverses valeurs mobilières avec maintien et/ou suppression du droit préférentiel de souscription (voir la table de correspondance ci-dessus)
- Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission d’actions ordinaires et/ou de toutes autres valeurs mobilières donnant accès au capital et/ou donnant droit à l’attribution de titres de créance avec suppression du droit préférentiel de souscription (voir plus haut la table de correspondance)
- Rapport des commissaire aux comptes sur l’émission d’actions ordinaires réservées aux adhérents d’un plan d’épargne entreprise (voir plus haut la table de correspondance)
- Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission d’instruments financiers composés de et/ou donnant droit à des titres de créance obligataires donnant accès au capital auxquels sont rattachés des bons de souscription d’actions avec suppression du droit préférentiel de souscription (voir plus haut la table de correspondance)
- Rapport des commissaires aux comptes sur l’autorisation d’attribution d’actions gratuites existantes ou à émettre (voir plus haut la table de correspondance)
- Rapport des commissaires aux comptes sur l’autorisation d’attribution d’actions de préférence gratuites à émettre (voir plus haut la table de correspondance)
- Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission de bons de souscription d’actions avec suppression du droit préférentiel de souscription (voir plus haut la table de correspondance)
- Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission de bons de souscription de parts de créateur d’entreprise avec suppression du droit préférentiel de souscription (voir plus haut la table de correspondance)
- Rapport des commissaires aux comptes sur la réduction du capital (voir plus haut la table de correspondance)
- Avis de convocation au BALO le 8 mai 2020
- Rapport de gestion
- Rapport du Conseil d’administration à l’Assemblée générale
- Tableau synthétique des délégations financières
- Informations relatives au nombre total de droits de vote et d’actions composant le capital au 11 mai 2020
26/01/2019
Assemblée générale des actionnaires 2019
- Résultat des votes de l’Assemblée générale
- Brochure de convocation
- Informations relatives au nombre total de droits de vote et d’actions composant le capital au 13 mai 2019
- Formulaire de vote
- Texte des résolutions
- Avis de convocation publié au BALO
- Rapport des Commissaires aux Comptes sur la réduction du capital
- Rapport des Commissaires aux Comptes sur l’émission de bons de souscription d’actions avec droit préférentiel de souscription
- Rapport des Commissaires aux Comptes sur l’émission de bons de souscription de parts de créateur d’entreprise avec suppression du droit préférentiel de souscription
- Rapport des Commissaires aux Comptes sur l’autorisation d’attribution d’actions gratuites existantes ou à émettre
- Rapport des Commissaires aux Comptes sur l’émission d’actions ou de valeurs mobilières donnant accès au capital réservée aux adhérents d’un plan d’épargne entreprise
- Rapport des Commissaires aux Comptes sur l’émission de diverses valeurs mobilières avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d’une catégorie de personnes
- Rapport des Commissaires aux Comptes sur l’émission d’actions ordinaires et/ou de diverses valeurs mobilières avec droit préférentiel de souscription au profit d’une catégorie de personnes
- Rapport des Commissaires aux Comptes sur l’émission d’actions et de diverses valeurs mobilières avec maintien et/ou suppression du droit préférentiel de souscription
13/06/2018
Assemblée générale des actionnaires 2018
- Résultat des votes de l’Assemblée générale
- Nombre total d’actions et de droits de vote au 4 juin 2018
- Brochure de convocation
- Nombre total d’actions et de droits de vote au 27 avril 2018
- Formulaire de vote
- Avis de convocation publié au BALO
- Texte des résolutions
- Rapport du Conseil d’administration sur les résolutions proposées à l’Assemblée générale
- Tableau synthétique des délégations financières
14/06/2017
Assemblée générale des actionnaires 2017
- Résultats des votes de l’Assemblée générale mixte du 14 juin 2017
- Rapport du Conseil d’administration à l’Assemblée générale mixte du 14 juin 2017
- Texte des résolutions à l’Assemblée générale mixte du 14 juin 2017
- Nombre de droits de vote au 5 mai 2017
- Formulaire de vote à l’Assemblée générale mixte du 14 juin 2017
- Avis de réunion valant convocation à l’Assemblée générale mixte du 14 juin 2017